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Clause de non-responsablilité

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Clause de non-responsablilité



1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’assume aucune garantie pour l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Toute prétention en responsabilité à l’encontre de l’auteur portant sur des préjudices matériels ou moraux, résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations données, ou de l’utilisation incorrecte ou incomplète, est exclue par principe, sous réserve que l’auteur n’a pas commis de faute grave ou intentionnelle ou par négligence.
Toutes les offres sont sans engagement et données à titre indicatif. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer temporairement ou définitivement des partes du site ou l’ensemble de l’offre, sans préavis.

2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects à d’autres sites (« hyperlinks ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, sa responsabilité pourrait seulement être engagée dans le cas où l’auteur aurait connaissance des contenus et qu’il lui serait raisonnablement possible techniquement d’empêcher l’utilisation des contenus illicites.
L’auteur déclare expressément par les présentes, qu’au moment de la mise sur le site, aucun contenu illicite n’était identifiable sur les sites auxquels renvoient les liens. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle ou future, sur les contenus ou les droits d’auteur des sites liens/renvois. C’est la raison pour laquelle il se distancie expressément par les présentes de tous les contenus de tous les sites liens/envois ayant été modifiés après la mise en place des liens. Ceci s’applique à tous les liens et renvois inclus dans notre propre offre Internet, ainsi que pour les inscriptions externes de tiers dans les livres d’or, forums de discussion, listesde liens, listes de diffusion créés par l’auteuret dans toutes les autresformes de bases de données dont un accès par écrit sur le contenu est possible de l’extérieur. Le fournisseur du site est seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour tout préjudice résultant de l’utilisation ou la non-utilisation de telles informations, et non celui qui a fait seulement référence par des liens vers la publication concernée.

3. Droit d’auteur et copyright
Dans toutes les publications, l’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents audio et séquences vidéos et textes, d’utiliser des graphiques, documents audio et séquences vidéos dont il est l’auteur ou de recourir à des graphiques, documents audio et séquences vidéos qui ne sont pas sous licence.
Toutes les marques et marques déposées citées dans l’offre de ce site Internet et, éventuellement protégées par des tiers, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit des marques en vigueur et du droit de propriété en vigueur de leurs propriétaires respectifs enregistrés. Le seul fait de mentionner une marque ne permet pas d’en déduire qu’elle n’est pas protégée par des droits de tiers!
Le copyright des articles publiés produits par l’auteur reste sa propriété exclusive. Toute reproduction ou utilisation des tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation de l’auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où l’offre internet inclut la possibilité d’entrer des données personnelles ou professionnelles (adresse e-mail, nom, adresse), la divulgation des ces données se fait sur la base expressément volontaire de l’utilisateur. L’utilisation et le paiement des tous les services proposés sont – dans la mesure où cela est techniquement possible et acceptable – également autorisés sans indication de telles données, du moins avec indication de données anonymes ou utilisation d’un pseudonyme. L’utilisation par des tiers des données de contact ou renseignements comparables publiés dans les mentions légales, tels que les adresses postales, les numéros de téléphone, de fax et adresses e-mail à des fins d’envoi d’informations non expressément sollicitées est interdite. Nous nous réservons le droit d’intenter des poursuites judiciaires à l’encontre des expéditeurs de mails Spam en cas de non-respect de cette interdiction.

5. Validité de cette exclusion de responsabilité
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l’offre Internet à partir de laquelle un renvoi a été fait sur cette page. Au cas où des parties ou certaines formulations ne correspondraient pas, plus ou ne seraient pas entièrement conformes à la législation en vigueur, la validité et le contenu des autres parties du document n’en sont pas affectées.